Mentions légales

Le site web ateliersduplan.fr est mis à votre disposition par les Ateliers Duplan sous réserve de l'acceptation des mentions légales qui figurent dans cette page. Ce site présente les activités des Ateliers Duplan. Les informations fournies le sont à titre informatif.

Edition du site

Ateliers Duplan
9-11, rue Molière
93100 Montreuil
RCS de Bobigny n° 403523111

Responsable de la publication : Joël Coulaud

Réalisation du site

Sébastien Coulaud

Design

Design modifié librement sur un modèle original de OS Templates sous licence Creative Commons : Attribution-ShareAlike 3.0 Unported
Module utilisé : Lightbox de Lokesh Dhakar

Hébergement du site

Le site est hébergé par l'entreprise OVH.

Droit de propriété intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française sur la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive des Ateliers Duplan. Les photographies, textes, images etc. protégés par les droits de propriété intellectuelle sont la propriété des Ateliers Duplan ou de tiers ayant permis aux Ateliers Duplan d'en faire usage. La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée aux fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. L'utilisateur devra respecter les conditions suivantes : gratuité de l'information, respect de l'intégralité des documents reproduits, citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « ce document provient du site des Ateliers Duplan, www.ateliersduplan.fr, tous doits de reproductions réservés ». Toutes autres formes d'exploitation de ceux-ci sont strictement prohibées sans l'accord écrit préalable des Ateliers Duplan.
Les Ateliers Duplan s'efforcent d'assurer au mieux de leur possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société. En conséquence, les Ateliers Duplan déclinent toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Pour tous renseignements complémentaires sur la propriété intellectuelle, l'utilisateur peut consulter le site : www.legifrance.gouv.fr. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives. Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

Sécurité et confidentialité sur le réseau

Le contenu du site est fourni sans garantie de quelque nature que ce soit. Les Ateliers Duplan ne garantissent et ne sauraient supporter la moindre responsabilité quant à l'usage qui pourrait être fait de ce site. En aucun cas, les Ateliers Duplan ne pourront être tenus responsables des dommages de toute nature, directs ou indirects qui résulteraient de l'utilisation de ce site et notamment des dommages matériels, perte de données ou de programme, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site. Les messages que vous nous ferez parvenir par l'intermédiaire d'Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Jusqu'à ce qu'ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut être garantie. Assurez-vous de ne pas divulguer d'informations personnelles ou confidentielles inutiles, sensibles ou provenant de tiers. De plus, l'indication de la provenance des messages électroniques que nous recevons peut être falsifiée. Par conséquent, si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale. En conséquence, aucune plainte, déclaration ou demande de devis transmise par message Internet ne sera prise en compte.

Informations personnelles

En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement de données nominatives réalisé à partir de ce site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro 1168992. Les données personnelles que les utilisateurs peuvent être amenés à fournir sont données en pleine conscience et volontairement. Les informations collectées sont exclusivement destinées aux Ateliers Duplan à des fins administratives ou de traitements des demandes d'informations ou de devis. Aucune autre exploitation, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable de l'utilisateur du site. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et ses devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés : www.cnil.fr.